Dans le secteur de la santé, une petite inattention peut engendrer de gros dégâts ainsi que des dommages irréversibles. Quelles que soient vos compétences ou vos expériences, vous n’êtes pas à l’abri d’un incident. En tant que professionnel biomédical, il vous faut donc protéger vos clients ainsi que vous-mêmes. C’est à cet effet que nous vous recommandons l’assurance RC biomédicale. Qu’est-ce que c’est ? Découvrez !
Assurance RC Biomédicale : que couvre-t-elle ?
Il se distingue en général 3 types d’assurances RC (responsabilité civile) :
- l’assurance responsabilité professionnelle ;
- l’assurance RC exploitation ;
- l’assurance défense et recours.
L’assurance responsabilité civile professionnelle biomédicale
Cette assurance RC biomédicale sert de garantie pour faire face aux risques qui sont propres à l’activité de biologiste médical. Elle couvre tous dommages que vous infligez à un client, un prestataire, vos salariés, etc.
Ces dommages peuvent par exemple provenir :
- de retard dans l’exécution de vos prestations ;
- un achat d’équipements défectueux ;
- une erreur d’appréciation ;
- etc.
L’assurance responsabilité civile exploitation
L’assurance RC exploitation n’est pas dépendante des dangers spécifiques à la profession de biologiste médicale. Elle vient en complément de la RC professionnelle.
En effet, elle couvre les risques qui ne sont pas directement liés à votre activité. Elle constitue une garantie pour les dommages que peut générer la vie courante en entreprise. Elle est également désignée sous les termes responsabilité civile générale.
L’assurance défense et recours pour biologiste médicale
Cette assurance vous décharge des frais juridiques si vous vous retrouvez dans un litige avec un client ou un prestataire. Votre assureur s’occupe de ces dépenses dans la limite du montant défini dans votre contrat.
Elle se compose de deux garanties :
- la garantie défense : elle couvre tous les frais associés à votre défense civile et pénale. Ces dépenses sont en général composées des frais d’avocats.
- La garantie recours : elle est active quand c’est vous qui subissez un préjudice de la part d’un fournisseur par exemple. L’assureur dans ce cas assume toutes les dépenses juridiques jusqu’à ce que vous obteniez réparation.
Assurance RC biomédicale : est-ce obligatoire ?
Il n’existe pas en tant que telle une obligation de souscription d’une assurance RC. Précisons que seules les professions dites réglementées sont obligées d’y souscrire.
Nous avons toutefois remarqué que la plupart du temps, ce sont les métiers non réglementés qui souscrivent le plus à cette garantie. Au nombre des métiers réglementés pour lesquels une assurance RC est obligatoire se trouve :
- les professionnels de santé ;
- les paramédicaux ;
- les professionnels du secteur juridique : notaires, mandataires de justice, avocats, commissaires-priseurs, huissiers de justice, etc.) ;
- les agents immobiliers ;
- les activités se faisant avec des véhicules terrestres à moteur tels que le VTC ;
- les agences de voyage ;
- les professionnels de la construction et du bâtiment ;
- les architectes et tout autre métier de ce genre.
Comme vous l’avez sûrement constaté, les métiers du secteur de la santé sont tout en haut de cette liste. En tant que biologiste médical, vous êtes obligés de souscrire à une assurance RC biomédicale.
Elle peut permettre de vous sauver si vous faites une erreur professionnelle ou en cas d’accident. Rappelons que les dommages à couvrir sont parfois très importants.
Quel est le coût d’une assurance RC biomédicale ?
Le prix d’une assurance RC biomédicale dépend de nombreux facteurs.
Votre chiffre d’affaires
Pour fixer le coût de votre assurance RC, l’assureur a besoin de votre chiffre d’affaires. Si vous ne pouvez pas fournir cette donnée, il vous sera demandé une prévision du chiffre d’affaires.
Votre diplôme ou expérience
De la qualité des diplômes que vous détenez ainsi que de votre expérience dépend la confiance que l’assureur peut avoir en vos compétences. Plus il est rassuré et plus il aura tendance à revoir ses prix à la baisse.
Les garanties
Un contrat d’assurance RC biomédicale peut comprendre plusieurs garanties. Plus elles sont nombreuses, plus le coût du contrat s’en ira grandissant.
Le nombre d’activités que vous menez
Si votre entreprise exerce des activités autres que celle de biologiste médicale, il est dans votre intérêt de le préciser à votre assureur. En vous proposant un seul contrat pour toutes ces activités à la fois, le coût peut être élevé. Cependant, il sera bien en dessous du prix des assurances prises de manière séparée.
Votre localisation
Votre adresse n’a pas grande incidence sur les tarifs de votre contrat d’assurance RC biomédicale. Toutefois, il peut être utile de la préciser à l’assureur. En effet, il existe des régions que certaines compagnies d’assurances ne couvrent pas.