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Réglement
Rglement du site Technologies-biomedicales.com





Les diffrents thmes du rglement :

-Rglement gnral
-Rglement concernant les inscriptions et les comptes
-Rglement concernant vos donnes
-Rgles du forum et du mini-tchat
-Rglement des propositions publiques
-Les consquences d'un non-respect ce rglement



  • Rglement gnral :


-> Le rglement gnral s'impose toutes les personnes utilisant ce site.
Si vous ne les approuvez pas, veuillez quitter le site Technologies-biomedicales.com immdiatement. <-


Etant utilisateur du site, vous certifiez tre conscient de vos rgles et de vos droits sur l'Internet, et approuvez les diffrentes parties concernant l'administration du site au niveau lgal et juridique ; ces informations tant disponibles en cliquant sur les diffrents liens suivants :

+Rgles du site (page en cours)
+Dclaration de confidentialit
+Copyrights
+Responsabilits
+Crdits


Sur le site Technologies-biomedicales.com vous pourrez trouver diffrentes informations et diffrents lments pouvant vous aider dans vos actions.
Cependant, lorsque vous effectuez ces actions, vous vous engagez prendre toutes les responsabilits ncssaires en cas d'incident physique, corporelle sur votre personne ou sur autrui, ou en cas de dgradation ou destruction de matriel vous appartenant ou non.
Etant utilisateur du site, vous vous engagez ne faire aucune copie dune partie ou de l'intgralit des informations contenues sur le site sans l'accord pralable des auteurs de ces lments.

Lorsque vous accdez ce site, vous pouvez possder l'un des 3 status ci-dessous :
- Simple visiteur
- Membre enregistr
- Membre de l'quipe Biomed C@f

Ces diffrents status vous donne diffrents accs au site :

- Le simple visiteur peut avoir droit la consultation de tous les lments composants le site et tant publis sur la zone publique du site.
Celui-ci s'engage respecter les rgles nonces ci-dessus.

- Le membre enregistr peut avoir accs aux mmes zone du site que les simples visiteurs.
Celui-ci doit fournir certains lments personnels lors de son incription ( comme un pseudonyme ou son adresse internet E-mail)
Celui-ci peut aussi aussi "poster" des messages sur le "mini-tchat" et sur le "forum" et effectuer des "propositions publiques". En utilisant ces services, le membre enregistr accpte le rglement concernant l'espace "forum", l'espace "mini-tchat" et l'espace "propositions publiques".
Le membre enregistr doit accepter l'intgralit des rgles administratives concernant le site, et l'ensemble du rglement. En faisant sa demande d'inscription, le futur membre enregistr appouvera le rglement.

- Le membre de l'quipe Biomed C@f peut avoir accs une partie ou l'intgralit du contenu du site Technologies-biomedicales.com et la possibilit de modifier une partie ou l'ensemble des lments contenus sur Technologies-biomedicales.com.
Il ne peut tre tenu pour responsable en aucun cas dans les lments cits dans la partie Responsabilits

-> Tout membre doit aussi respecter la loi en vigueur dans le pays ou l'tat dans lequel le site est hberg et publi.
->Nous nous rservons le droit, tout moment et sans pravis, de mettre fin nos services sans qu'aucune compensation ne puisse tre demande.
-> Sont interdits sur le site Technologies-biomedicales.com tous les lments :

- Comportant du contenu illgal quel qu'il soit (warez, mp3, p2p... )
- Comportant du contenu interdit au moins de 18 ans (sexe, pornographie... )
- Incitant la consommation de stupfiants
- Incitant la haine raciale, discrimination de toute sorte
- Ne prsentant aucun contenu visible (vide, tout juste install)
- A but commercial ou lucratif


  • Rglement concernant les inscriptions et les comptes :



L'inscription et l'utilisation du site Technologies-biomedicales.com sont entirement gratuites.
Votre mot de passe est strictement personnel, il vous appartient de le conserver secret. Une utilisation frauduleuse d'un compte ne saurait nous tenir pour responsable, moins que l'origine du problme nous soit directement et uniquement imputable.
Nous nous engageons ne diffuser sur le site que l'email et le pseudo des utilisateurs. Cependant, aucune des informations (email y compris) sur les utilisateurs inscrits ne sera vendue ou cde un tier.
L'utilisation du site est, sauf autorisation exceptionnelle, strictement rserve aux particuliers.
Nous pourrons bloquer (temporairement ou dfinitivement) ou supprimer le compte d'un utilisateur et ses donnes relatives, sans pravis ni indemnits, notamment en cas de non respect des conditions d'utilisations ou de plaintes justifies d'autres utilisateurs.



  • Rglement concernant vos donnes :


Vous avez le droit la libre modification de vos donnes et leurs suppression comme dit dans la Dclaration de confidentialit
Cependant, il vous est demand de ne pas inscrire des donnes erronnes dans les champs de demandes et de n'y inclure aucun lment de type pornographique, pdophile, rasciste, diffamatoire ou portante atteinte une ou un groupe de personne et la dignit humaine.



  • Rgles du forum et du mini-tchat :


Les espaces "forum" et "mini-tchat" n'tant pas, titres officiels, modrs, des rgles sont tablies pour que la bonne-humeur et l'change d'informations y circulent. Cependant, il ne peut tre tolr que des jurons, des lments provoquants, diffamatoires, contenus pdophiles, pornographiques ou racistes y soient publis.
Tous les "posts", messages posts des utilisateurs ne peuvent tre modrs qu'prs leurs publication. Cel implique que, d'aprs le rglement sur les responsabilits, aucun membre de l'quipe Technologies-biomedicales.com ne peut tre tenu pour responsable face aux lments publis par les membres du site. Ces membres porteront toute(s) la(les) responsabilit(s) quant aux consquences de leurs actes.

Il est donc interdit de publier dans l'espace "forum" et "mini-tchat" tout lment titre pornographique, pdophile, diffamatoire, raciste ou portant atteinte la dignit humaine. Il est aussi interdit d'y publier tout lment contenant des jurons o des lments de provocation.
Il est aussi interdit de publier quoi que ce soit concernant l'oeuvre ou les crits d'autrui sans son accord pralable.
Il est interdit de diffuser des lments ne rentrant pas dans les conditions gnrales des Copyrights (droits la copie)
Il est interdit de diffuser de la pub titre rmunratrice sur ce site.
Les bannires comprenant des lments de type d'aide humanitaire o portant sur le bien collectif seront tolrs.
Les bannires o lments concernant les sites internet personnels o professionnels seront tolrs, tant que leurs contenu ne portera en aucun point sur la pornographie, la pdophilie, le racisme, ou sur des lments diffamatoires.
Les donnes illgales sont interdites de publication et mme de cration.

Nous ne pourrons intervenir en cas d'un litige entre plusieurs utilisateurs. En consquence, vous nous dgagez de toute responsabilit pour toute rclamation, et tout dommage actuel ou futur, prsum ou non, constat ou non, survenant de manire directe ou indirecte de ces rclamations.

L'espace "forum" et "mini-tchat" sont des lieux d'changes d'informations et de donnes lgales.
Ce sont des lieux o une bonne ambiance est ncessaire et o le respect mutuel est obligatoire.



  • Les consquences d'un non-respect au rglement ci-prsent :


Dans le cas du non-respect du rglement du site et de la loi en vigueur du pays ou de l'tat dans lequel le site est hberg, les auteurs des contenus frauduleux pourront-tre rprimandables et sanctionnables.
Les rfractaires ce prsent rglement pourront-tre victime d'une suppession de compte sans pravis o des poursuites en justice en fonction des infractions constates.


Pour toutes rclamations veuillez nous envoyer un email l'adresse email anti-spam

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