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Imprimer Permalien mardi 21 juin 2005 à 12:06  
kdo
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Amateur
Nombre de posts : 1
Inscrit(e) le: 14 juin 2005
La nomenclature des marchs publics est-elle toujours en vigueur et si Oui, ets-elle obligatoire?
J'entends de tout
merci de m'aider.[/couleur]







Imprimer Permalien mardi 21 juin 2005 à 13:53  
Didier
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Hors ligne
->Administrateur
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Nombre de posts : 4031 (0.63/Jour)
Inscrit(e) le: 29 novembre 2004
Il me semble qu'il est obligatoire de continuer classer les quipements par famille, dans le cadre des marchs mais la nomenclature d'origine n'est plus une obligation.





Didier GEORGIN CH Emile DURKHEIM EPINAL
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Imprimer Permalien mardi 21 juin 2005 à 15:58  
ben
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Référent
Nombre de posts : 335 (0.05/Jour)
Inscrit(e) le: 30 novembre 2004
Petite news, le code des marchs publics derait encore tre modifi la rentre!!!






Imprimer Permalien mercredi 22 juin 2005 à 14:12  
machape
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Pro
Nombre de posts : 25
Inscrit(e) le: 21 juin 2005
Je ne pense pas qu'il y ai obligation d'utliser une nomenclature avec le nouveau code des marchs public chaque etablissement peut creer sa propre nomenclature.





la seule chose qui soit plus couteuse que l'ducation est l'ignorance
Imprimer Permalien lundi 27 juin 2005 à 12:44  
Véro
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Amateur
Nombre de posts : 6
Inscrit(e) le: 27 juin 2005
Salut,
En effet partir d'octobre, il parat que le CMP va encore chang, et biensr encore allourdir les procdures.
A l'heure actuelle, il y a diffrentes politiques :
- soit garder la nomenclature 2001,
- soit prendre celle des CHU,
- soit la CPV (nomenclature €uropene),
- soit se faire sa nomenclature maison.
Pour ma part, nous avons fait une nomenclature maison par direction fontionnelle, tout en gardant une corrlation avec la CPV car pour passer les marchs, c'est la CPV qui prvaut.
Bon courage pour la rentre, il parat que a va encore "simplifier" les choses






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